Nos Compétences
- Expertises naturalistes
- Études réglementaires
- Projets de territoire
- Cartographie et SIG
- Génie écologique
- Diagnostic écologique
- Inventaire Faune, Flore, Habitats naturels
- Expertise Zones Humides et cours d’eau
- Plan de Gestion
- Pré-diagnostic et Étude de faisabilité
- IBGN
- Diagnostic forestier
Définition et principe :
Le diagnostic écologique est un état des lieux -faune, flore, habitats naturels – d’un espace naturel ou anthropisé qui permet d’évaluer son état de santé (y compris ses fonctionnalités) et ses potentialités écologiques puis de proposer des mesures de sauvegarde et d’amélioration.
Le diagnostic écologique constitue une pièce essentielle et structurante dans le cadre des études de faisabilité, des études d’impact de projets d’infrastructures (routes, zones d’activités), industriels (dossiers ICPE), d’aménagements urbains ou de gestion de sites naturels, ainsi que pour la conception de travaux de génie écologique.
Le porteur de projet doit pouvoir appréhender la sensibilité écologique du site défini pour l’aménagement et ainsi positionner son projet avec la connaissance des contraintes environnementales mises en avant. La définition des mesures et des coûts liés est alors maîtrisée.
Méthodologie :
ALTHIS réalise le diagnostic écologique d’un projet en 2 étapes :
Inventaire Faune Flore Habitats naturels :
- Faune : Inventaires amphibiens, reptiles, chiroptères, insectes, oiseaux, odonates, mollusques et mammifères
- Flore : Relevé botanique et phytosociologique
- Habitats naturels : Description des unités écologiques (typologies CORINE BIOTOPE et EUNIS), inventaire et caractérisation des zones humides, recensement des cours d’eau et détermination des corridors écologiques.
Préconisations et rapport :
- Analyse de l’état initial et définition des enjeux écologiques
- Préconisations et/ou définition des mesures
- Rédaction du rapport de synthèse avec Détail Estimatif chiffré en accord avec le Maître d’Ouvrage
Le rapport s’appuie sur une représentation cartographique systématique associée à une base de données des résultats. 
Et après ?
Après la réalisation de votre diagnostic écologique, ALTHIS peut vous accompagner dans le suivi et contrôle des mesures préconisées.
ALTHIS propose la mise en place d’un plan de gestion des espaces naturels et d’indicateurs en vue de suivre l’évolution du territoire mais aussi de l’assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) et de la Maîtrise d’Œuvre (MOE) de travaux de génie écologique.
Références :
ALTHIS a réalisé plus de 40 diagnostics écologiques depuis sa création sur des projets diversifiés (projet industriel, sentier de randonnée, projet éolien – solaire-méthanisation…).
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Définition et principe :
Les inventaires faune-flore-habitats constituent le cœur de métier de notre bureau d’études. Ils sont une étape préalable indispensable au diagnostic écologique.
Cette photo du milieu naturel est essentielle à la bonne compréhension des fonctionnalités écologiques des sites d’étude. De cette étape découle la bonne intégration écologique et réglementaire du futur projet.
L’équipe d’ALTHIS est composée de naturalistes et d’ingénieurs écologues à la fois spécialisés dans un ou plusieurs domaines d’expertises (avifaune, entomofaune, herpéthofaune, mammolofaune, flore,…), mais aussi avec des compétences transversales permettant une meilleure intégration des problématiques environnementales.
ATHIS a développé un réseau de partenaires locaux (naturalistes reconnus) pour consolider la réactivité de l’équipe, mais surtout pour enrichir et actualiser les données naturalistes disponibles.
Domaines d’expertise :
- Faune : Inventaires amphibiens, reptiles, chiroptères, insectes, oiseaux, odonates, mollusques et mammifères
- Flore : Relevé botanique ponctuel et phytosociologique
- Habitats naturels : Description des unités écologiques (typologies CORINE BIOTOPE et EUNIS) – milieu humides, littoraux, forestiers, agricoles,…), inventaire et caractérisation des zones humides, recensement des cours d’eau et détermination des corridors écologiques
 Photo faune – Escargot de Quimper  Photos habitats – Plage de Kerminihy  Photo flore – Rossolis à feuilles rondes |
ALTHIS base sa méthodologie sur des protocoles scientifiquement et règlementairement reconnus. Ils sont différents suivant les taxons recherchés, le type de projet (fonction des impacts potentiels) et les périodes d’intervention.
Méthodologie :
L’exhaustivité des inventaires est un objectif inatteignable en soit. ALTHIS, de par son expérience et ses qualités d’intégration trouve le meilleur compromis d’intervention pour assurer la robustesse de l’inventaire et ainsi accompagner les porteurs de projet dans leur démarche réglementaire.
Les différentes étapes et approches pour les inventaires naturalistes :
- Préparation de la phase de terrain : mise en place du SIG, recherche des données existantes
- Inventaire des habitats préalable si possible : permet d’affiner le protocole sur la faune et la flore (potentialité d’accueil de certaines espèces en fonction des habitats)
- Inventaire faune-flore : intervention minimale sur un cycle biologique (de janvier à septembre de façon optimale)
Différents types d’intervention :
- Identification des individus, description du comportement (reproduction, nourrissage, migration, biocénose,…) – ASPECT QUALITATIF privilégié
- Dénombrement (le plus souvent estimation, mais aussi comptage relatif) – ASPECT QUANTITATIF. A noter que ce deuxième point est rarement réalisé, uniquement pour des études spécifiques de suivi et de gestion des milieux
Objectif : Détermination de la richesse biologique d’un site ainsi que le statut de protection et de la valeur patrimoniale de chaque espèce et habitats inventoriés (échelle nationale, régionale et locale).
Et après ?
Des inventaires « bruts », du statut de protection et de la valeur patrimoniale des espèces, ALTHIS dégage les enjeux écologiques de chaque espèce et de chaque unité écologique identifiée. Les taxons les plus sensibles sont mis en avant avec la définition exacte de l’état de conservation des habitats d’espèce à enjeu.
L’échelle d’enjeu forme un outil d’aide à la décision (choix d’implantation du projet par exemple) et permet de proposer des mesures adaptées (évitement/conservation, réduction ou de compensation) pour les espèces et/ou habitats d’enjeu.
Références :
ALTHIS a réalisé plus d’une quarantaine d’expertise naturaliste pour une gamme d’étude diversifiée :
- Diagnostic écologique
- Plan de gestion des espaces naturels (y compris les suivis scientifiques d’opération d’aménagement)
- Études réglementaires : Volet Naturel de l’Étude d’impact, Étude d’incidence Natura 2000, Dossier d’incidence au titre de la Loi sur l’eau, Dossier de régularisation de plan d’eau, Dossier de demande de dérogation (CNPN).
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Définition et principe :
L’expertise zone humide correspond à :
- La délimitation précise des limites d’une zone humide (sur la base des critères de définition et de délimitation des zones humides énoncés dans l’arrêté du 1er octobre 2009 modifiant l’arrêté du 24 juin 2008)
- L’identification de sa fonctionnalité et du rôle écologique et hydrologique qu’elle occupe.
Elle est basée sur l’étude de la végétation, de la pédologie et de l’hydrologie par un ou plusieurs experts dans ces différents domaines.
Elle diffère de l’inventaire zone humide par sa précision sub-métrique et les moyens mis en œuvre : étude botanique plus poussée, sondages tarières plus nombreux et utilisation systématique d’un GPS de terrain.
L’expertise cours d’eau consiste à caractériser un écoulement d’eau d’origine naturelle (source) ou artificielle (exutoire de plan d’eau, de station d’épuration,…) sur la base de critères bien définis.
Ces critères sont issus des méthodologies définies par différents organismes, tels que les SAGE (SAGE Blavet et SAGE Vilaine par exemple) ou l’ONEMA.
Traits rédoxique
ZH en bord de route
Écoulement dans un fossé
Définition et principe :
Les milieux naturels ou semi-naturels sont notre patrimoine commun et pas seulement les sites considérés comme d’importance particulière au regard d’une classification régionale, nationale ou européenne.
La gestion de ces milieux peut être cadrée et planifiée pour permettre le maintien voire l’amélioration de la valeur écologique de l’espace considéré.
Le Plan de gestion des espaces naturels est :
- Intégré : en plus de l’aspect biodiversité (potentialités, sensibilités, enjeux), il doit prendre en compte les activités socio-économiques existantes et les considérer comme un moyen de mise en valeur du territoire
- Evolutif : après sa mise en place initiale, pour être efficace, le Plan de gestion doit être constamment réévalué et adapté aux évolutions du site. Les actions lancées doivent être suivies pour se réajuster si besoin
- Concerté : la mise en place se fait de façon équilibrée et cohérente entre l’ensemble des acteurs et usagers du site. L’approche doit être la plus large possible par la sollicitation de scientifiques, naturalistes, gestionnaires du site
ALTHIS réalise son expertise sur différents types de milieux :
- Espaces naturels communaux :
- Espaces Naturels Sensibles (départementaux)
- Réserves Naturelles
- Sites Natura 2000
- Sites du Conservatoire des Espaces Littoraux et des Rivages Lacustres
- Espaces privés soumis à un plan de gestion (mesures spécifiques en faveur de l’environnement)
Engoulevent d’Europe
L’expérience et les compétences d’ALTHIS, permettent de coordonner l’ensemble des étapes d’un Plan de gestion sur des milieux diversifiés (littoraux, forestiers, bocagers, carrières,…) pour des collectivités comme des porteurs de projet privés.
Méthodologie :
ALTHIS participe à chaque étape du projet et assure les missions d’étude, de conseil ou de maîtrise d’œuvre :
- Études initiales :
- Diagnostic écologique (analyse bibliographique, compilation des données existantes, état des lieux – expertise faune – flore- habitats, analyse des fonctionnalités écologiques du site,…) – définition des enjeux écologiques–
- Socio-économique (contexte agricole, foncier, patrimoine, historique d’utilisation du site, pratique et usage,…)
Lorsque le plan de gestion organise l’ensemble des mesures à réaliser en faveur de l’environnement, l’état initial est repris des études menées dans le cadre du montage des dossiers réglementaires (diagnostic écologique, étude d’impact et d’ICPE, dossier de dérogation,…)
- Définition des objectifs et enjeux adaptés
- Mise en place d’un programme d’actions sur 5 à 10 ans (système évolutif, réévalué de façon continue)
Les plans de gestion proposés s’attachent à être concrètement opérationnels: le Maître d’Ouvrage gestionnaire du site dispose d’un planning chiffré dans lequel sont indiqués les coûts budgétés et les moyens à mettre en œuvre. Ce planning est actualisé chaque année et à chaque demande du gestionnaire.
Chaque mesure est identifiée et décrite sous la forme d’une fiche unique compilant l’ensemble des informations nécessaires au gestionnaire pour coordonner la phase opérationnelle de terrain (coût, délai, zone d’intervention, actions associées, description précise de la mesure, cartographie,…). Pour chaque action, ALTHIS s’attache à proposer une méthode de suivi des résultats fondée sur des indicateurs mesurables, qui permettent de s’inscrire dans une approche plus globale de « bilan écologique ».
Le tout est accompagné d’une cartographie adaptée et pertinente (sous SIG) facilement préhensible par le commanditaire de l’étude.
A noter qu’ALTHIS prend en compte les guides méthodologiques nationaux (ATEN) de réalisation des Plans de gestion.
Et après ?
Le Plan de gestion peut être l’aboutissement d’une démarche isolée comme un véritable outil intégré du territoire qui permet de coordonner de nombreuses actions en faveur de l’environnement.
Les indicateurs de suivi sont indispensables pour atteindre les objectifs fixés initialement.
Dans le cadre d’une mesure spécifique (imposée par Arrêté préfectoral), il fournit aux services de l’état, un justificatif précis des mesures opérées.
ALTHIS accompagne le gestionnaire du site pour une coordination optimale des actions (y compris la maîtrise d’œuvre en génie écologique), de leur suivi (indicateurs), de la mise à jour du Plan de gestion et ce toujours en partenariat étroit avec les services de l’état (DREAL, DDT(M)).
Références :
ALTHIS est spécialisé dans la mise en œuvre de Plans de gestion dans le cadre d’opération de développement (carrières, infrastructures linéaires, projets industriels,…).
L’approche transversale et complète d’ALTHIS permet d’assister le maître d’ouvrage de la phase d’étude (réalisation des dossiers réglementaires nécessaires) jusqu’à la phase de conception comprenant la mise en place des mesures en faveur de l’environnement (assistance aux travaux de génie écologique et indicateurs de suivi).
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Définition et principe :
ALTHIS propose aux porteurs de projet des pré-diagnostics axés sur l’analyse des dynamiques écologiques du territoire (approche par les unités écologiques=habitats).
Ce pré-diagnostic ne remplace pas un diagnostic exhaustif, mais peut donner des informations essentielles au Maître d’Ouvrage sur les potentialités écologiques de la zone d’étude et donc de la faisabilité du projet.
Il peut également être considéré comme la première partie du diagnostic écologique qui sera mené lors des périodes optimales d’inventaire et permet ainsi de phaser l’approche environnementale (y compris la notion d’impact) pour un meilleur accompagnement dans le choix d’implantation du projet.
Ce pré-diagnostic est pertinent en cas de présence sur le parcellaire de :
- milieux humides (délimitation et mise en avant des fonctionnalités – voire expertise zones humides)
- milieux boisés (approche Indice de Biodiversité Potentielle (IBP) et potentialité d’habitats d’espèce)
L’approche développée par ALTHIS est particulièrement adaptée pour les projets soumis à examen cas par cas (projets définis à l’Annexe à l’article R122-2 du Code de l’Environnement).
Lancé en amont du projet, le pré-diagnostic complète aussi les études de faisabilité (partie milieu naturel).
A noter que les études de faisabilité portent généralement sur des justifications économiques, sociales et techniques en plus du volet milieu naturel
Ce cadrage des contraintes écologiques avec l’appui constant d’ALTHIS optimise le choix du porteur de projet et lui permet de maîtriser le coût des études et les délais d’instructions des dossiers.
Méthodologie :
La lecture écologique d’un écosystème pour la réalisation des pré-diagnostics est faite par :
- la détermination des habitats (classification) et mise en avant des interconnexions
- l’analyse des structures paysagères
- une prospection continue de la faune et la flore
- la compilation des informations disponibles
Le niveau d’analyse dépend du nombre d’intervention et de la surface d’étude.
L’analyse se focalise sur une notion d’enjeu potentiel au regard du travail préalable réalisé (terrain et compilation des données existantes). L’expérience de toute l’équipe d’ALTHIS permet aujourd’hui de réaliser une expertise fine au regard de l’aménagement projeté.
L’objectif de cette approche est aussi de donner des solutions concrètes aux porteurs de projets dans le respect des contraintes réglementaires imposées.
Et après ?
Cette étape peut se suffire à elle-même pour des porteurs de projet souhaitant trouver la meilleure implantation.
Elle constitue aussi une étape préalable au diagnostic écologique qui peut soit être complété durant les périodes optimales d’inventaire soit totalement engagé sur l’ensemble des taxons.
Références :
ALTHIS accompagne depuis 2005 de nombreux porteurs de projets privés comme publics dans cette approche.
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Définition et principe :
L’IBGN (Indice Biologique Global Normalisé, norme française Afnor NF T 90-350) et l’IBG DCE (Indice Biologique Global compatible avec la Directive Cadre Européenne, normes françaises Afnor XPT90-333 et XPT90-388) constituent des outils pour apprécier la qualité « globale » hydrobiologique d’un cours d’eau à travers l’analyse de macro-invertébrés benthiques (organismes animaux visibles à l’œil nu et vivant sur des supports au fond de l’eau).
Ces indices donnent des informations sur la qualité globale d’un cours d’eau et sur la pollution chronique à laquelle il est éventuellement soumis. Ils sont réalisés de façon régulière dans le cadre de suivis afin de vérifier l’évolution de la qualité d’un cours d’eau ou bien pour vérifier l’incidence de rejets dans le milieu naturel (rejets issus de station d’épuration, bassin de traitement des eaux en sortie d’industrie,…)
Méthodologie :
La mise en œuvre de l’IBGN et de l’IBG DCE est globalement comparable. Le principe repose sur l’échantillonnage d’une partie des invertébrés benthiques sur une portion représentative du cours d’eau et de calculer un indice en croisant les données de variété taxonomique (nombre de taxons échantillonnés) et de groupe faunistique indicateur (taxon le plus polluosensible) :
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ALTHIS préconise systématiquement de réaliser en parallèle des analyses physico-chimiques de l’eau. Cela permet de mettre en relation la note de l’indice et des valeurs parfois anormales de certains paramètre, tels la concentration en nitrate (NO3-), nitrite (NO2-), ammonium (NH4+), matière organique (DCO) ou encore le PH et les matières en suspension. Et après ?ALTHIS est force de proposition et peut assister le maitre d’ouvrage dans l’élaboration de mesures environnementales pour améliorer la qualité des cours d’eau échantillonnés. (Approche hydromorphologique) Références :ALTHIS a réalisé de nombreux IBGN, et réalise notamment le suivi de la qualité des cours d’eau autour de la carrière de Grand-Champ pour le groupe CMGO. De plus, Alexandre HERBOUILLER, chargé de projet – Ingénieur écologue – a récemment suivi une formation pour la mise en œuvre de l’IBG DCE et notamment de la norme XPT90-388. |
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Définition et principe :
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ALTHIS déploie ses compétences en expertise écologique dans le domaine forestier. L’analyse forestière comprend :
L’analyse forestière est particulièrement pertinente dans le cadre de la mise en œuvre de mesures de compensation écologique (zones déjà boisées ou espaces vierges) mais elle peut également être réalisée pour l’élaboration de plan de gestion d’espaces forestiers (état initial et mesures de gestion). |
 Forêt de feuillus |
Méthodologie :
Plusieurs méthodes sont employées pour l’analyse forestière en fonction des secteurs et des objectifs du maitre d’ouvrage:
- Définition des habitats naturels sur la base des associations végétales : identification des essences d’arbres, recherche des espèces patrimoniales et caractérisation du boisement
- Identification de la gestion sylvicole : Taillis, futaie, taillis sous-futaie,…
- Utilisation de l’Indice de Biodiversité Potentielle (IBP)
- Recherche de la faune forestière spécifique
- Etude de sol
L’IBP est un outil développé par les ingénieurs de l’Office National des Forêts (ONF) qui permet, grâce à une méthode bien définie et reproductible, de définir le potentiel de biodiversité d’une zone boisée en fonction des facteurs de gestion forestière (présence de bois mort, de gros arbres, essences autochtones,…) et du contexte (milieux humides, rocheux, continuité temporelle de l’état boisé). Une note (pourcentage par rapport à la valeur maximale théorique) est ainsi attribuée. L’analyse séparée de chaque facteur permet ensuite de définir quelles sont les possibilités d’amélioration de l’existant.
Tronc d’arbre avec fougère épiphyte
Et après ?
ALTHIS peut vous accompagner dans la mise en place d’un plan de gestion des espaces boisés concernés ou encore vous proposer des plans de boisement adaptés au terrain choisi dans le but de favoriser la biodiversité forestière (mesures de compensation écologique notamment).
Références :
ALTHIS a réalisé des analyses forestières au cours de sa mission de réalisation d’un plan de gestion écologique de l’Espace Naturelle Sensible de Loperhet dans le Morbihan (Conseil Général). Une analyse forestière a également été produite pour le compte de la société GRTgaz dans le cadre de la mise en œuvre de mesures de compensation écologique relatives au projet « Bretagne Sud » d’alimentation en gaz de la centrale électrique de Landivisiau (commune de Plescop, 56).
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- Étude d’impact
- Incidence Natura 2000
- CNPN
- Dossier Loi sur l’eau
- Dossier d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique
Définition et principe :
Une étude d’impact est initialement une étude qui vise à apprécier les conséquences environnementales d’un projet pour en limiter les impacts. Le formalisme de réalisation d’Études d’impact a été codifié en Droit français aux articles L. 121-1 à L. 123-16 du Code de l’Environnement.
Le dossier d’Étude d’impact est réalisé conformément aux obligations réglementaires. Son contenu est précisé par le Décret du 29/12/2011 portant réforme des études d’impact, repris à l’article R122-5 du Code de l’Environnement.
L’annexe à l’article R122-2 du Code de l’Environnement défini la catégorie des aménagements qui sont soumis à la réalisation directe d’une étude d’impact ou préalablement sous l’examen de la procédure au « cas par cas ».
ALTHIS intervient sur tout plan, projet ou activité qui pourrait avoir un impact sur l’environnement : projets d’infrastructure linéaire, implantations-aménagements urbains ou industriels, installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), création – extension de carrières de production de matériaux, réhabilitation de sites dégradés, aménagement d’espaces naturels, programme.
Les intervenants d’ALTHIS ont pour objectif de présenter une vision dynamique des projets insérés dans leur environnement, en coordonnant les approches naturalistes, paysagères, urbanistiques et en respectant les objectifs de développement socio-économiques parmi lesquels l’agriculture est essentielle.
Méthodologie :
ALTHIS réalise l’ensemble des étapes suivantes nécessaires à la construction de l’étude d’impact :
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En fonction des projets et de la demande initiale du porteur de projet, ALTHIS peut faire intervenir ses partenaires pour les missions suivantes : Étude paysagère (Vu d’Ici, Atelier de l’Ile), étude acoustique (Venathec), étude de la qualité de l’air (Air Breizh), étude de la faune piscicole (AQUABIO).
Et après ?
ALTHIS accompagne le porteur du projet pour une coordination optimale des mesures engagées (y compris la maîtrise d’œuvre en génie écologique), de leur suivi (indicateurs), de l’élaboration et de la mise à jour d’un plan de gestion et ce toujours en partenariat étroit avec les services de l’état (DREAL, DDT(M)).
Références :
Autant dans la création complète de l’étude d’impact que la reprise de dossiers sensibles (non validés en l’état par les services instructeurs), ALTHIS a accompagné de nombreux porteurs de projet particulièrement dans le grand ouest mais aussi sur les missions spécifiques.
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Définition et principe
Depuis le Décret n°2010-365 de 2010, les plans et projets dont l’exécution pourrait avoir des répercussions significatives sur les sites NATURA 2000, sont soumis à une évaluation de leurs incidences sur l’environnement. L’article R414-23 du Code de l’Environnement précise que l’étude devra être proportionnée à l’importance de l’opération et aux enjeux de conservation des habitats et des espèces en présence.
Deux approches sont utilisées par le bureau d’études :
- Projets inclus dans un site NATURA 2000 : réalisation systématique d’un document spécifique ou notice d’incidence NATURA 2000
- Projets à proximité d’un site NATURA 2000 :
1 – Impacts/incidences considérées comme nuls ou fable au regard du projet = réalisation dans le document porteur (en général le diagnostic écologique ou l’étude d’impact) d’un chapitre spécifique dédié aux évaluations des incidences au titre des sites NATURA 2000
2 – Impacts/incidences significatifs = réalisation d’une notice spécifique
Méthodologie
Althis s’appuie sur une méthodologie en quatre étapes :
- Bibliographie : les sites Natura 2000 sont des zones ayant déjà fait l’objet d’inventaires poussés. Les informations sont présentes dans les Documents d’objectifs (DOCOB) accessibles pour la majorité via la plateforme du Museum National d’Histoire Naturelle – Institut National de Protection de la Nature (INPN). ALTHIS compile et classe ces informations en fonction de l’aire d’étude afin d’orienter au préalable ses investigations de terrain.
- Phase de terrain : ALTHIS mène la phase de terrain en complément des données existantes. Les taxons les plus sensibles et d’intérêt communautaire sont particulièrement visés. C’est le cas notamment dans les sites dépendant la directive « Oiseaux » avec des inventaires plus poussés sur les oiseaux.
- Analyse des enjeux avec une cartographie associée.
- Étude des impacts du projet sur la faune et la flore et notamment sur les espèces et habitats d’intérêt communautaire ayant justifiées du classement du site. Les mesures spécifiques sont coordonnées à celles décrites dans le diagnostic écologique.
Chardonneret élégant – Carduelis carduelis
Althis communique régulièrement ses résultats d’inventaire. Cela permet un échange important avec ses clients et ses partenaires. Le but est de faire évoluer le projet dès qu’une contrainte est mise au jour.
Et après ?
L’évaluation des incidences sera instruite par les services compétents (DDT/M). Après validation, elle sera proposée à l’enquête publique dans le cadre des projets soumis.
Références
Althis a déjà réalisé de nombreuses notices d’incidence Natura 2000, notamment pour la mise en place de la Servitude de Passage des Piétons le long du Littoral sur les communes du Le Tour du Parc, Surzur, Plouhinec, Riantec, Locmiquelic, et Kervignac.
Althis a aussi intégré des évaluations d’incidence Natura 2000 dans des dossiers d’Étude d’Impact routier.
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Définition et principe :
En cas d’atteinte à des espèces protégées ou d’habitats d’espèces protégées, un dossier de demande de dérogation dit « dossier CNPN » doit être réalisé. Il est présenté devant le Conseil National pour la Protection de la Nature (CNPN).
Ce constat d’atteinte, malgré l’application des principes d’évitement et de réduction des impacts, fait suite à l’étude d’impact ou à l’étude faune-flore dans le cas de projet soumis au régime déclaratif.
Le dossier CNPN doit préciser d’une part les espèces faisant l’objet de la demande de déclaration et d’autre part la nature de l’impact (perturbation ou destruction intentionnelle des individus, dégradation de l’habitat de reproduction, …) qui est remis obligatoirement dans son contexte écologique.
Dans cette approche souvent délicate, ALTHIS est en mesure de tirer parti de ses compétences naturalistes et de son expérience afin de produire une analyse écologique détaillée et d’élaborer des mesures environnementales innovantes, efficaces et proportionnées.
Nous vous apportons de plus, la connaissance des attentes des services de l’État qui est un atout indéniable dans ce type de procédure.
A ce titre, l’ensemble des dossiers de dérogation déposés par ALTHIS ont reçu un avis favorable de la part du CNPN.
- A savoir : Les projets pour lesquels une demande de dérogation est déposée doivent correspondent à des « raisons impératives d’intérêt public majeur » (Article L.411-2 du Code de l’Environnement). C’est généralement le cas pour les projets de parcs éoliens par exemple.
Hirondelles de rivage
Méthodologie :
La conception d’un dossier CNPN suit plusieurs étapes :
- Justification du projet : Avec le concours du maître d’ouvrage, il est indispensable de démontrer qu’il n’existe pas d’alternative au projet plus satisfaisante pour l’environnement.
- Description de l’ensemble du contexte environnemental à une échelle suffisante pour appréhender le fonctionnement de l’écosystème local (contexte élargi).
- Rédaction de chapitres spécifiques par espèce ou groupe d’espèces. Pour chacune d’entre elles, il est rappelé les caractéristiques biologiques et écologiques essentielles ainsi que l’état de conservation de la population. Cela permet de comprendre la nature et l’ampleur des impacts du projet envisagé.
- Présentation des mesures d’évitement, réduction et compensation des impacts. Celles-ci sont conçues en collaboration avec le porteur de projet et doivent assurer le maintien des populations animales et végétales concernées dans un état équivalent voire meilleur que la situation initiale.
- Proposition de mesures de suivi et contrôle. Ces mesures sont systématiquement proposées par ALTHIS ; elles permettent de s’assurer que les travaux auxquels s’est engagé le maître d’ouvrage sont bien réalisés et conformes aux prescriptions du Bureau d’Études . De plus, le contrôle de l’efficacité des mesures mises en place donne la possibilité au maître d’ouvrage de confirmer leur efficacité et d’en informer l’Autorité Environnementale.
- Enfin, la présentation d’un bilan sous la forme d’un tableau récapitulatif est appréciée par le CNPN
Et après ?
Suite au dépôt d’un dossier CNPN, ALTHIS vous accompagne dans le suivi environnemental des travaux. A cet effet, des documents de cadrage à destination des entreprises intervenant sur le site peuvent être rédigés (Cahier des charges environnemental, Plan général de coordination environnemental,..) et un ingénieur spécialisé dans les opérations de génie écologique peut assister à la mise en place des mesures environnementales décrites dans le dossier.
ALTHIS réalise également les suivis faune et flore d’un expert naturaliste ainsi que les analyses de l’efficacité des mesures qui en découlent.
Références :
ALTHIS a réalisé le dossier CNPN concernant la déviation du bourg de Grand-Champ (RD779) pour le compte du Conseil Général du Morbihan.
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Définition et principe :
La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006 pose les principes d’une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Elle codifie aux articles L.214-1 et suivants livre II du Code de l’Environnement et aux articles R 214-1 et suivants du Code de l’Environnement.
Elle identifie les Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA) dont les effets sur la ressource en eau et les écosystèmes aquatiques sont susceptibles de remettre en cause les principes d’une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.
Ces IOTA sont définis dans une nomenclature et soumis à autorisation ou à déclaration suivant les dangers qu’ils présentent et la gravité de leurs effets potentiels sur la ressource en eau et les écosystèmes aquatiques.
La nomenclature « Loi sur l’eau » se décompose en plusieurs rubriques classées en 4 grandes catégories :
1. Prélèvements
2. Rejets
3. Impacts sur le milieu aquatique ou sur la sécurité publique
4. Impacts sur le milieu marin
Les principales rubriques de la nomenclature sont rappelées ici : CE-R214-1-Loi-sur-leau-Nomenclature-2012-06-01.pdf
Méthodologie :
Les études qui visent à élaborer le dossier « Loi sur l’eau » suivent toutes une méthode basée sur 3 étapes :
1. Diagnostic : l’objet de cette étape est de dresser l’état initial du terrain. L’analyse menée inclus systématiquement des reconnaissances de terrain. Elle nous permet d’identifier les enjeux et sensibilités du projet.
2. Étude du projet : Au cours de cette étape nous travaillons à partir d’une esquisse ou des principes d’aménagement retenus afin d’identifier les effets du projet sur la ressource en eau et les milieux aquatiques. A partir de cette première analyse, nous proposons des mesures pour corriger, réduire ou compenser les effets dommageables du projet. A ce stade, des échanges et discussions entre le maitre d’ouvrage et le concepteur du projet sont nécessaires pour valider les principes des mesures qui seront mises en œuvre.
3. Montage du dossier réglementaire : Lorsque les principes d’aménagement et les mesures mises en œuvre sont validés par le maitre d’ouvrage. Le dossier réglementaire est mis en forme conformément à la réglementation en vigueur. Notre bureau d’études vous assiste, en fonction de vos besoins, dans les démarches administratives liées à l’instruction du dossier.
Les atouts d’ALTHIS :
- Une démarche intégrée au projet : ALTHIS s’intègre à l’équipe conceptrice de votre projet. Il s’agit de définir des solutions techniques et/ou des mesures de manière indépendante. Notre démarche est basée sur l’échange et l’écoute de vos attentes afin de prendre en compte les différentes contraintes et enjeux de votre projet. Les solutions et mesures retenues seront adaptées, efficaces et intégrées à votre projet.
- Une expérience reconnue : Nous pratiquons les différentes rubriques de la nomenclature « Loi sur l’eau » depuis de nombreuses années. Nous avons acquis une expérience reconnue auprès des services instructeurs de plusieurs départements. Cette expérience est pour vous un gage de sécurité juridique pour votre projet vis-à-vis du Code de l’Environnement.
- Des domaines d’expertises complémentaires : ALTHIS possède une équipe pluridisciplinaire (hydraulicien, écologue, géologue) qui vous apporte une expertise adaptée à la complexité de chacun de vos projets.
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Références :
ALTHIS réalise de nombreux dossiers Loi sur l’eau depuis sa création, relatifs à différentes rubrique et sous les régimes d’autorisation ou de déclaration. Nous rappelons ci-dessous quelques uns des dossiers les plus significatifs :
- 2014 – ALTHIS – Dossier de Déclaration Loi sur l’Eau (rubrique 2.1.5.0.) – Aménagement Ouest du centre-bourg de la commune de Brech (9,5 ha) – Maître d’Ouvrage : Mairie de Brech (Morbihan)
- En cours – ALTHIS – Dossier de déclaration (rubrique : 2.1.5.0. / 3.1.2.0. / 3.1.3.0. / 3.1.5.0. / 3.3.1.0.) – RD306 – Construction du giratoire de Saint Fiacre et remplacement de la buse de 1000 par un cadre 2.00×2.00 sur le ruisseau de Billerit ; commune de Guidel – Maitre d’ouvrage : Conseil Général du Morbihan
- 2012 – ALTHIS – Dossier de Déclaration Loi sur l’Eau (rubrique : 2.1.5.0. / 3.1.2.0. / 3.1.3.0.) – Extension d’une aire de stationnement poids lourds ; commune de Quéven – Maitre d’ouvrage : Société Masuy
- 2009 – ALTHIS – Dossier d’autorisation Loi sur l’Eau (rubrique : 1.2.1.0. / 3.1.1.0. / 3.1.2.0. 3.1.3.0. / 3.1.5.0. / 3.2.2.0. / 3.2.3.0. / 3.2.4.0. / 3.3.1.0.) – Régularisation des étangs de la forêt de Branguily ; commune de Gueltas – Maitre d’ouvrage : commune de Gueltas.
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Démarche générale:
ALTHIS par l’accompagnement des clients dans la mise en œuvre de projets structurants et de grande envergure (infrastructures linéaires en particulier), réalise des dossiers d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publiques (D.U.P.). L’élaboration de ces dossiers spécifiques combine un savoir-faire transversal et complet sur l’ensemble des problématiques environnementales que le bureau d’études maîtrise aujourd’hui.
Aspect réglementaire:
L’article L.11-1 du Code de l’Expropriation prévoit que l’expropriation pour cause d’utilité publique d’un bien ne peut être prononcée qu’après l’avoir précédé d’une Déclaration d’Utilité Publique intervenue à la suite d’une enquête. Ce même article précise que l’enquête publique sera réalisée selon les modalités prévues au chapitre III du Titre II du livre 1er du Code de l’Environnement (articles L.123-1 et suivants).
Les conditions de réalisation de l’enquête publique ont été modifiées par le décret n°2011-2018 du 29 décembre 2011 portant réforme de l’enquête publique relative aux opérations susceptibles d’affecter l’environnement en application de la loi Grenelle 2 promulguée le 12 juillet 2010. Ce décret prévoit que l’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et à la réalisation d’aménagements susceptibles d’affecter l’environnement doit être réalisée selon les modalités décrites aux articles R123-1 et suivants du Code de l’Environnement:
« I.-Pour l’application du 1° du I de l’article L. 123-2, font l’objet d’une enquête publique soumise aux prescriptions du présent chapitre les projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements soumis de façon systématique à la réalisation d’une étude d’impact en application des II et III de l’article R. 122-2 et ceux qui, à l’issue de l’examen au cas par cas prévu au même article, sont soumis à la réalisation d’une telle étude. »
Définition et principe :
L’environnement est une composante essentielle de l’aménagement d’un territoire. Sa prise en compte est indispensable lors de l’élaboration/révision des documents d’urbanisme.
Objectifs et principes de l’évaluation environnementale:
- Une démarche intégrée et progressive : l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme n’est pas une évaluation a posteriori des impacts une fois le document établi, mais une évaluation intégrée à son élaboration.
- Un outil d’aide à la décision : L’analyse menée dans le cadre de l’évaluation environnementale apporte les éléments de réflexion pertinents pour la prise de décision des élus.
- Une approche transversale pour assurer la cohérence des choix de développement du territoire.
- Une dimension prospective pour prévenir les impacts environnementaux : L’évaluation environnementale aide à traduire les enjeux environnementaux dans le projet et à anticiper ses éventuels effets.
- Un support de communication : La démarche d’évaluation environnementale est retranscrite dans le rapport de présentation. Elle facilite l’information, contribue à la transparence des choix de développement et favorise leur l’appropriation par le public.
Méthodologie :
Les points clés de notre méthodologie :
- Une démarche partagée : ALTHIS a l’expérience du travail en collaboration avec les urbanistes en charge de l’élaboration des documents d’urbanisme. Les échanges entre urbanistes et environnementalistes sont indispensables pour croiser les analyses et assurer une vision transversale du projet de territoire. Notre rôle n’est pas d’imposer des contraintes au développement, mais d’échanger avec les élus et les acteurs locaux afin de réfléchir sur les enjeux du territoire et les réponses à mettre en œuvre.
- Une analyse confrontée au terrain : ALTHIS ne se limite pas à un travail cartographique et bibliographique. Les reconnaissances de terrain, systématiques, sont indispensables à la bonne prise en compte des spécificités de votre territoire.
- Un bureau d’étude en environnement avec des experts naturalistes : ALTHIS vous assure une analyse des enjeux écologiques précise et argumentée. La présence d’experts naturalistes au sein de notre équipe nous permet de produire des diagnostics écologiques de qualité notamment sur les zones à enjeux du projet de développement.
- Une capacité de synthèse et une force de proposition : ALTHIS possède un rôle d’intégrateur de solutions sur de nombreux projets faisant intervenir des domaines de compétences diverses (écologie, hydraulique, géologie, paysage, contexte socio-économique,…).
- Une expérience reconnue : Nous pratiquons l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme depuis plusieurs années. Notre chargé de projets, Sylvain BRUNET, a déjà mené de nombreuses évaluations environnementales de PLU en association avec différents urbanistes et dans différents départements (56, 29, 44)
Références :
- ALTHIS – Évaluation d’incidences (loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU)) – révision du PLU de la commune d’EDERN (29) – études en cours
- Références du chargé de projets Sylvain BRUNET au sein du bureau d’études EOL :
- Evaluation environnementale des PLU suivants : Arradon, Caudan, Locmiquelic, Morlaix, Piriac-sur-Mer, Plouharnel, Quimperlé, Quiberon, Saint Gildas de Rhuys, Saint Molf,…
Définition et principe :
« La Trame Verte et Bleue (TVB), l’un des engagements phares du Grenelle de l’environnement, est une démarche qui vise à maintenir et à reconstituer un réseau d’échanges sur le territoire national pour que les espèces animales et végétales puissent, comme l’homme, communiquer, circuler, s’alimenter, se reproduire, se reposer… c’est-à-dire assurer leur survie, en facilitant leur adaptation au changement climatique »
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de la Mer – juin 2010
Les continuités écologiques constituant la trame verte et bleue comprennent des réservoirs de biodiversité et des corridors écologiques.
La TVB a pour objectif d’enrayer la perte de biodiversité en participant à la préservation, à la gestion et à la remise en bon état des milieux nécessaires aux continuités écologiques. Elle contribue à :
- Diminuer la fragmentation des habitats naturels et habitats d’espèces
- Identifier, préserver et relier les espaces importants pour la préservation de la biodiversité
- Faciliter les échanges génétiques nécessaires à la survie des espèces de la faune et de la flore sauvages
- Améliorer la qualité et la diversité des paysages
Les lois « Grenelle » 1 et 2 ont intégré la prise en compte des continuités écologiques dans les documents de planification et les projets relevant du niveau national.
La TVB doit être mise en œuvre dans chaque région par un Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE). Les documents de planification urbaine (SCOT, PLU, carte communale) ont une obligation de prise en compte des SRCE.
Méthodologie :
Définition de la Trame Verte et Bleue du territoire d’étude :
La démarche mise en œuvre par ALTHIS afin de définir la TVB s’appuie sur les critères nationaux de cohérence sur lesquels sont basés l’élaboration des Schémas Régionaux de Cohérence Écologique (SRCE).
La construction de la TVB s’appuie sur l’analyse croisée de ces différents critères. Ce travail d’identification des continuités écologiques mené par ALTHIS consiste donc à examiner les milieux naturels : bois, landes, ruisseaux avec ripisylves, prairies permanentes, friches, secteurs bocagers denses, … qui se présentent sous forme d’un maillage aussi continu que possible, et à travers lequel le flux d’individus et de gènes est potentiellement possible.
Ce travail d’analyse est enrichi par l’intégration des données préexistante issues : des échelles d’analyse plus large (régionale et/ou intercommunale) ; des territoires limitrophes de la zone d’études.
Confrontation des analyses cartographiques avec les reconnaissance de terrains et la consultation des acteurs locaux.
Les premiers éléments cartographiques montés par le bureau d’études, sont discutés avec les acteurs locaux du territoire (gestionnaire du site Natura 2000, associations environnementales, collectivités,…) pour enrichir la réflexion. Un travail de terrain ciblé est mené sur certains des corridors identifiés. C’est le cas pour les corridors écologiques faisant débat ou sur ceux dont la fonctionnalité est difficilement appréciable à partir des données disponibles.
Analyse de la fonctionnalité des continuités écologiques et hiérarchisation des corridors écologiques :
L’analyse se poursuit afin de définir la fonctionnalité des corridors écologiques identifiés. Il s’agit de distinguer les corridors écologiques de portée locale, communale ou régionale. Le travail mené s’intéresse également à la fonctionnalité des corridors en repérant les facteurs qui influencent cette dernière. Cette dernière étape conduit à préconiser des actions de préservation ou de restauration afin d’améliorer la fonctionnalité des continuités écologiques.
Références :
- En cours – Évaluation des incidences (loi SRU) dans le cadre de la révision du PLU d’Edern (29). Prestations réalisées en collaboration avec URBACTION en charge de la révision du PLU. Notre mission comprend la réalisation de la trame verte et bleue sur le territoire communal.
- 2010 – Évaluation des enjeux pour la biodiversité et préconisations pour sa préservation (trame verte et bleue) du SCOT de la Communauté de Communes de la Presqu’île de Rhuys (56). Prestations réalisées dans le cadre de l’évaluation environnementale du SCOT menée par IMPACT ET ENVIRONNEMENT l (2010)
- 2009 – Étude sur l’efficacité des passages inférieurs pour la petite faune pour le compte du Conseil Général du Morbihan.
- 2009-2014 : Autres références du chargé de projets Sylvain BRUNET au sein du bureau d’études EOL : Réalisation de la Trame Verte et Bleue dans le cadre de l’Évaluation environnementale des PLU suivants : Arradon, Caudan, Locmiquelic, Plouharnel, Quiberon Saint Gildas de Rhuys (56) Piriac-sur-Mer, Saint Molf (44) ; Morlaix, Quimperlé (29)
Définition et principe
Le Système d’Information Géographique est un outil associant représentation cartographique et base de données. Il est utilisé dans tous les projets d’ALTHIS.
Utilisation
Le SIG est utilisé à toutes les phases du projet. Pour les études de terrain, le SIG structure les interventions à travers des « cahiers de terrain ».
Toutes les données recueillies sont numérisées sous fonds cartographiques et géoréférencées, puis elles sont organisées dans une base de données propre à chaque projet.
Cette base de données est représentée sous forme de tableau dont la multitude de champs prédéfinis structure les informations collectées. Ce stockage normalisé permet de faire ressortir facilement un ensemble de données ou des observations précises.
Althis participe aussi à des atlas cartographiques fondés uniquement sur des données extérieures. Althis a ainsi participé à l’atlas des paysages de Loire-Atlantique en collaboration avec le bureau d’étude paysagiste VU D’ICI et l’atlas cartographique du site Natura 2000 des « Chiroptères du Morbihan » en collaboration avec l’association Bretagne vivante – SEPNB.
Outils de prise de décision
Cette base de données est un élément essentiel d’aide à la décision. Elle alimente et structure les réflexions avec l’étude de variantes lors, par exemple, des études d’itinéraires de randonnée ou création de routes.
Cartographie
Toute information géographique collectée est susceptible d’être illustrée sous forme cartographique. Le plus souvent, ce sont les éléments essentiels du dossier qui sont mis en avant. Les cartes sont à la fois des éléments de représentation, d’information, et d’explication.
Échange
Le SIG intègre de nombreuses données extérieures sous forme de fond cartographique (.TIFF, .ECW) ou de couches additionnables (SHP, .TAB). Althis crée ses propres couches afin d’adapter au mieux la structure SIG aux enjeux des projets. Une fois créées les données et les cartes sont rendues sous forme brute (formats SIG) ou représentation cartographique (.JEPG, ou .PDF).
Althis est équipé de deux GPS de terrain. Ils sont utilisés lors de relevés précis (à 1 m près). Compatible avec Arcview, ces GPS sont des outils essentiels lors d’expertises naturalistes ou de zones humides.
Compatibilité
Althis travaille autant sous les logiciels SIG Arcview et Mapinfo.
Définition et principe :
Le génie écologique consiste à préserver et développer la biodiversité par des actions adaptées (ensemble études-travaux-gestion-communication) sur les écosystèmes ciblés (définition Association Française de Génie Écologique).
Le génie écologique est susceptible d’utiliser tous les processus vivants impliquant la flore, la faune, ainsi que les processus pédologiques, bio-chimiques, etc. pour mettre en place des aménagements (urbains, agricoles, hydrauliques, sylvicoles, etc.) intégrés à l’environnement là où l’on utilisait antérieurement des techniques de génie civil.
Méthodologie :
ALTHIS apporte son savoir-faire à la restauration et l’entretien d’habitats naturels en faisant appel à des techniques de génie écologique.
ALTHIS assure la conception puis la maîtrise d’œuvre et le suivi des réalisations. Les interventions peuvent être dissociées comme faire partie d’un processus complet de l’étude aux travaux.
Les travaux peuvent concerner les zones humides, les cours d’eau, les friches, les espaces dunaires et comporter des ouvrages de grande envergure ou au contraire être réalisés par « petites touches » successives.
Les études préalables sont essentielles:
- un diagnostic écologique (avec diagnostic cours d’eau) permet de définir l’état des lieux et les enjeux
- le plan de gestion précise les objectifs et les moyens
Le suivi et le contrôle, étape essentielle du processus, permettent de vérifier l’efficacité des mesures et d’améliorer les techniques.
Le génie écologique est particulièrement adapté aux opérations de défragmentation des habitats (préservation, remise en état des corridors écologiques, couloirs biologiques).
La restauration de ruisseaux est un bon exemple d’application des techniques de génie écologique, sur lesquelles un contrôle d’efficacité peut être objectivement réalisé avec des moyens peu onéreux: vérification de la libre-circulation des poissons, de l’utilisation des frayères, de la qualité de l’eau avec les indices biologiques.
Dans le cadre d’une mission de maîtrise d’œuvre, ALTHIS réalise pour le Maître d’ouvrage la consultation des entreprises de génie écologique, puis les encadre lors des travaux d’aménagement et d’entretien.
Très actif dans ce domaine d’intervention, ALTHIS participe localement comme à l’échelle nationale à l’évaluation des techniques de génie écologique utilisées (retour d’expérience, efficacité).
– Le suivi de l’efficacité de passages pour la petite faune a fait l’objet d’une étude et d’un rapport réalisés par Alexandre HERBOUILLER, en collaboration avec le Conseil Général du Morbihan, dans le cadre d’un stage de 6 mois de fin de master 2 Environnement (UCO IBEA Angers)
– Participation d’ALTHIS au Groupe de Travail « Infrastructures linéaires et continuités écologiques » organisé par l’UICN.
– Membre depuis mai 2016 de l’Union Professionnelle du Génie Ecologique (UPGE)
Et après ?
La mission d’ALTHIS peut aussi s’étendre à la recherche et à la mise en place d’un montage financier.
Références :
De nombreux maîtres d’ouvrage ont fait confiance à ALTHIS pour la mise en place de leurs mesures de génie écologique. ALTHIS a réalisé plus d’une vingtaine de chantier en maîtrise d’œuvre (création de mares, réhabilitation de cours d’eau, réhabilitation de site dégradé).
Dans le cadre de la restauration du massif dunaire du site de Kerminihy suite à l’échouement du TK BREMEN (décembre 2012), ALTHIS à assisté le maître d’ouvrage dans la réhabilitation de la dune grise et la dune blanche.Pour en savoir + cliquer sur nos références
Définition et principe :
Le diagnostic écologique est un état des lieux -faune, flore, habitats naturels – d’un espace naturel ou anthropisé qui permet d’évaluer son état de santé (y compris ses fonctionnalités) et ses potentialités écologiques puis de proposer des mesures de sauvegarde et d’amélioration.
Le diagnostic écologique constitue une pièce essentielle et structurante dans le cadre des études de faisabilité, des études d’impact de projets d’infrastructures (routes, zones d’activités), industriels (dossiers ICPE), d’aménagements urbains ou de gestion de sites naturels, ainsi que pour la conception de travaux de génie écologique.
Le porteur de projet doit pouvoir appréhender la sensibilité écologique du site défini pour l’aménagement et ainsi positionner son projet avec la connaissance des contraintes environnementales mises en avant. La définition des mesures et des coûts liés est alors maîtrisée.
Méthodologie :
ALTHIS réalise le diagnostic écologique d’un projet en 2 étapes :
Inventaire Faune Flore Habitats naturels :
- Faune : Inventaires amphibiens, reptiles, chiroptères, insectes, oiseaux, odonates, mollusques et mammifères
- Flore : Relevé botanique et phytosociologique
- Habitats naturels : Description des unités écologiques (typologies CORINE BIOTOPE et EUNIS), inventaire et caractérisation des zones humides, recensement des cours d’eau et détermination des corridors écologiques.
Préconisations et rapport :
- Analyse de l’état initial et définition des enjeux écologiques
- Préconisations et/ou définition des mesures
- Rédaction du rapport de synthèse avec Détail Estimatif chiffré en accord avec le Maître d’Ouvrage
Le rapport s’appuie sur une représentation cartographique systématique associée à une base de données des résultats.
Et après ?
Après la réalisation de votre diagnostic écologique, ALTHIS peut vous accompagner dans le suivi et contrôle des mesures préconisées.
ALTHIS propose la mise en place d’un plan de gestion des espaces naturels et d’indicateurs en vue de suivre l’évolution du territoire mais aussi de l’assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) et de la Maîtrise d’Œuvre (MOE) de travaux de génie écologique.
Références :
ALTHIS a réalisé plus de 40 diagnostics écologiques depuis sa création sur des projets diversifiés (projet industriel, sentier de randonnée, projet éolien – solaire-méthanisation…).
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Définition et principe :
Les inventaires faune-flore-habitats constituent le cœur de métier de notre bureau d’études. Ils sont une étape préalable indispensable au diagnostic écologique.
Cette photo du milieu naturel est essentielle à la bonne compréhension des fonctionnalités écologiques des sites d’étude. De cette étape découle la bonne intégration écologique et réglementaire du futur projet.
L’équipe d’ALTHIS est composée de naturalistes et d’ingénieurs écologues à la fois spécialisés dans un ou plusieurs domaines d’expertises (avifaune, entomofaune, herpéthofaune, mammolofaune, flore,…), mais aussi avec des compétences transversales permettant une meilleure intégration des problématiques environnementales.
ATHIS a développé un réseau de partenaires locaux (naturalistes reconnus) pour consolider la réactivité de l’équipe, mais surtout pour enrichir et actualiser les données naturalistes disponibles.
Domaines d’expertise :
- Faune : Inventaires amphibiens, reptiles, chiroptères, insectes, oiseaux, odonates, mollusques et mammifères
- Flore : Relevé botanique ponctuel et phytosociologique
- Habitats naturels : Description des unités écologiques (typologies CORINE BIOTOPE et EUNIS) – milieu humides, littoraux, forestiers, agricoles,…), inventaire et caractérisation des zones humides, recensement des cours d’eau et détermination des corridors écologiques
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Photo faune – Escargot de Quimper Photos habitats – Plage de Kerminihy Photo flore – Rossolis à feuilles rondes |
ALTHIS base sa méthodologie sur des protocoles scientifiquement et règlementairement reconnus. Ils sont différents suivant les taxons recherchés, le type de projet (fonction des impacts potentiels) et les périodes d’intervention.
Méthodologie :
L’exhaustivité des inventaires est un objectif inatteignable en soit. ALTHIS, de par son expérience et ses qualités d’intégration trouve le meilleur compromis d’intervention pour assurer la robustesse de l’inventaire et ainsi accompagner les porteurs de projet dans leur démarche réglementaire.
Les différentes étapes et approches pour les inventaires naturalistes :
- Préparation de la phase de terrain : mise en place du SIG, recherche des données existantes
- Inventaire des habitats préalable si possible : permet d’affiner le protocole sur la faune et la flore (potentialité d’accueil de certaines espèces en fonction des habitats)
- Inventaire faune-flore : intervention minimale sur un cycle biologique (de janvier à septembre de façon optimale)
Différents types d’intervention :
- Identification des individus, description du comportement (reproduction, nourrissage, migration, biocénose,…) – ASPECT QUALITATIF privilégié
- Dénombrement (le plus souvent estimation, mais aussi comptage relatif) – ASPECT QUANTITATIF. A noter que ce deuxième point est rarement réalisé, uniquement pour des études spécifiques de suivi et de gestion des milieux
Objectif : Détermination de la richesse biologique d’un site ainsi que le statut de protection et de la valeur patrimoniale de chaque espèce et habitats inventoriés (échelle nationale, régionale et locale).
Et après ?
Des inventaires « bruts », du statut de protection et de la valeur patrimoniale des espèces, ALTHIS dégage les enjeux écologiques de chaque espèce et de chaque unité écologique identifiée. Les taxons les plus sensibles sont mis en avant avec la définition exacte de l’état de conservation des habitats d’espèce à enjeu.
L’échelle d’enjeu forme un outil d’aide à la décision (choix d’implantation du projet par exemple) et permet de proposer des mesures adaptées (évitement/conservation, réduction ou de compensation) pour les espèces et/ou habitats d’enjeu.
Références :
ALTHIS a réalisé plus d’une quarantaine d’expertise naturaliste pour une gamme d’étude diversifiée :
- Diagnostic écologique
- Plan de gestion des espaces naturels (y compris les suivis scientifiques d’opération d’aménagement)
- Études réglementaires : Volet Naturel de l’Étude d’impact, Étude d’incidence Natura 2000, Dossier d’incidence au titre de la Loi sur l’eau, Dossier de régularisation de plan d’eau, Dossier de demande de dérogation (CNPN).
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Définition et principe :
L’expertise zone humide correspond à :
- La délimitation précise des limites d’une zone humide (sur la base des critères de définition et de délimitation des zones humides énoncés dans l’arrêté du 1er octobre 2009 modifiant l’arrêté du 24 juin 2008)
- L’identification de sa fonctionnalité et du rôle écologique et hydrologique qu’elle occupe.
Elle est basée sur l’étude de la végétation, de la pédologie et de l’hydrologie par un ou plusieurs experts dans ces différents domaines.
Elle diffère de l’inventaire zone humide par sa précision sub-métrique et les moyens mis en œuvre : étude botanique plus poussée, sondages tarières plus nombreux et utilisation systématique d’un GPS de terrain.
L’expertise cours d’eau consiste à caractériser un écoulement d’eau d’origine naturelle (source) ou artificielle (exutoire de plan d’eau, de station d’épuration,…) sur la base de critères bien définis.
Ces critères sont issus des méthodologies définies par différents organismes, tels que les SAGE (SAGE Blavet et SAGE Vilaine par exemple) ou l’ONEMA.
Traits rédoxique
ZH en bord de route
Écoulement dans un fossé
Définition et principe :
Les milieux naturels ou semi-naturels sont notre patrimoine commun et pas seulement les sites considérés comme d’importance particulière au regard d’une classification régionale, nationale ou européenne.
La gestion de ces milieux peut être cadrée et planifiée pour permettre le maintien voire l’amélioration de la valeur écologique de l’espace considéré.
Le Plan de gestion des espaces naturels est :
- Intégré : en plus de l’aspect biodiversité (potentialités, sensibilités, enjeux), il doit prendre en compte les activités socio-économiques existantes et les considérer comme un moyen de mise en valeur du territoire
- Evolutif : après sa mise en place initiale, pour être efficace, le Plan de gestion doit être constamment réévalué et adapté aux évolutions du site. Les actions lancées doivent être suivies pour se réajuster si besoin
- Concerté : la mise en place se fait de façon équilibrée et cohérente entre l’ensemble des acteurs et usagers du site. L’approche doit être la plus large possible par la sollicitation de scientifiques, naturalistes, gestionnaires du site
ALTHIS réalise son expertise sur différents types de milieux :
- Espaces naturels communaux :
- Espaces Naturels Sensibles (départementaux)
- Réserves Naturelles
- Sites Natura 2000
- Sites du Conservatoire des Espaces Littoraux et des Rivages Lacustres
- Espaces privés soumis à un plan de gestion (mesures spécifiques en faveur de l’environnement)
Engoulevent d’Europe
L’expérience et les compétences d’ALTHIS, permettent de coordonner l’ensemble des étapes d’un Plan de gestion sur des milieux diversifiés (littoraux, forestiers, bocagers, carrières,…) pour des collectivités comme des porteurs de projet privés.
Méthodologie :
ALTHIS participe à chaque étape du projet et assure les missions d’étude, de conseil ou de maîtrise d’œuvre :
- Études initiales :
- Diagnostic écologique (analyse bibliographique, compilation des données existantes, état des lieux – expertise faune – flore- habitats, analyse des fonctionnalités écologiques du site,…) – définition des enjeux écologiques–
- Socio-économique (contexte agricole, foncier, patrimoine, historique d’utilisation du site, pratique et usage,…)
Lorsque le plan de gestion organise l’ensemble des mesures à réaliser en faveur de l’environnement, l’état initial est repris des études menées dans le cadre du montage des dossiers réglementaires (diagnostic écologique, étude d’impact et d’ICPE, dossier de dérogation,…)
- Définition des objectifs et enjeux adaptés
- Mise en place d’un programme d’actions sur 5 à 10 ans (système évolutif, réévalué de façon continue)
Les plans de gestion proposés s’attachent à être concrètement opérationnels: le Maître d’Ouvrage gestionnaire du site dispose d’un planning chiffré dans lequel sont indiqués les coûts budgétés et les moyens à mettre en œuvre. Ce planning est actualisé chaque année et à chaque demande du gestionnaire.
Chaque mesure est identifiée et décrite sous la forme d’une fiche unique compilant l’ensemble des informations nécessaires au gestionnaire pour coordonner la phase opérationnelle de terrain (coût, délai, zone d’intervention, actions associées, description précise de la mesure, cartographie,…). Pour chaque action, ALTHIS s’attache à proposer une méthode de suivi des résultats fondée sur des indicateurs mesurables, qui permettent de s’inscrire dans une approche plus globale de « bilan écologique ».
Le tout est accompagné d’une cartographie adaptée et pertinente (sous SIG) facilement préhensible par le commanditaire de l’étude.
A noter qu’ALTHIS prend en compte les guides méthodologiques nationaux (ATEN) de réalisation des Plans de gestion.
Et après ?
Le Plan de gestion peut être l’aboutissement d’une démarche isolée comme un véritable outil intégré du territoire qui permet de coordonner de nombreuses actions en faveur de l’environnement.
Les indicateurs de suivi sont indispensables pour atteindre les objectifs fixés initialement.
Dans le cadre d’une mesure spécifique (imposée par Arrêté préfectoral), il fournit aux services de l’état, un justificatif précis des mesures opérées.
ALTHIS accompagne le gestionnaire du site pour une coordination optimale des actions (y compris la maîtrise d’œuvre en génie écologique), de leur suivi (indicateurs), de la mise à jour du Plan de gestion et ce toujours en partenariat étroit avec les services de l’état (DREAL, DDT(M)).
Références :
ALTHIS est spécialisé dans la mise en œuvre de Plans de gestion dans le cadre d’opération de développement (carrières, infrastructures linéaires, projets industriels,…).
L’approche transversale et complète d’ALTHIS permet d’assister le maître d’ouvrage de la phase d’étude (réalisation des dossiers réglementaires nécessaires) jusqu’à la phase de conception comprenant la mise en place des mesures en faveur de l’environnement (assistance aux travaux de génie écologique et indicateurs de suivi).
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Définition et principe :
ALTHIS propose aux porteurs de projet des pré-diagnostics axés sur l’analyse des dynamiques écologiques du territoire (approche par les unités écologiques=habitats).
Ce pré-diagnostic ne remplace pas un diagnostic exhaustif, mais peut donner des informations essentielles au Maître d’Ouvrage sur les potentialités écologiques de la zone d’étude et donc de la faisabilité du projet.
Il peut également être considéré comme la première partie du diagnostic écologique qui sera mené lors des périodes optimales d’inventaire et permet ainsi de phaser l’approche environnementale (y compris la notion d’impact) pour un meilleur accompagnement dans le choix d’implantation du projet.
Ce pré-diagnostic est pertinent en cas de présence sur le parcellaire de :
- milieux humides (délimitation et mise en avant des fonctionnalités – voire expertise zones humides)
- milieux boisés (approche Indice de Biodiversité Potentielle (IBP) et potentialité d’habitats d’espèce)
L’approche développée par ALTHIS est particulièrement adaptée pour les projets soumis à examen cas par cas (projets définis à l’Annexe à l’article R122-2 du Code de l’Environnement).
Lancé en amont du projet, le pré-diagnostic complète aussi les études de faisabilité (partie milieu naturel).
A noter que les études de faisabilité portent généralement sur des justifications économiques, sociales et techniques en plus du volet milieu naturel
Ce cadrage des contraintes écologiques avec l’appui constant d’ALTHIS optimise le choix du porteur de projet et lui permet de maîtriser le coût des études et les délais d’instructions des dossiers.
Méthodologie :
La lecture écologique d’un écosystème pour la réalisation des pré-diagnostics est faite par :
- la détermination des habitats (classification) et mise en avant des interconnexions
- l’analyse des structures paysagères
- une prospection continue de la faune et la flore
- la compilation des informations disponibles
Le niveau d’analyse dépend du nombre d’intervention et de la surface d’étude.
L’analyse se focalise sur une notion d’enjeu potentiel au regard du travail préalable réalisé (terrain et compilation des données existantes). L’expérience de toute l’équipe d’ALTHIS permet aujourd’hui de réaliser une expertise fine au regard de l’aménagement projeté.
L’objectif de cette approche est aussi de donner des solutions concrètes aux porteurs de projets dans le respect des contraintes réglementaires imposées.
Et après ?
Cette étape peut se suffire à elle-même pour des porteurs de projet souhaitant trouver la meilleure implantation.
Elle constitue aussi une étape préalable au diagnostic écologique qui peut soit être complété durant les périodes optimales d’inventaire soit totalement engagé sur l’ensemble des taxons.
Références :
ALTHIS accompagne depuis 2005 de nombreux porteurs de projets privés comme publics dans cette approche.
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Définition et principe :
L’IBGN (Indice Biologique Global Normalisé, norme française Afnor NF T 90-350) et l’IBG DCE (Indice Biologique Global compatible avec la Directive Cadre Européenne, normes françaises Afnor XPT90-333 et XPT90-388) constituent des outils pour apprécier la qualité « globale » hydrobiologique d’un cours d’eau à travers l’analyse de macro-invertébrés benthiques (organismes animaux visibles à l’œil nu et vivant sur des supports au fond de l’eau).
Ces indices donnent des informations sur la qualité globale d’un cours d’eau et sur la pollution chronique à laquelle il est éventuellement soumis. Ils sont réalisés de façon régulière dans le cadre de suivis afin de vérifier l’évolution de la qualité d’un cours d’eau ou bien pour vérifier l’incidence de rejets dans le milieu naturel (rejets issus de station d’épuration, bassin de traitement des eaux en sortie d’industrie,…)
Méthodologie :
La mise en œuvre de l’IBGN et de l’IBG DCE est globalement comparable. Le principe repose sur l’échantillonnage d’une partie des invertébrés benthiques sur une portion représentative du cours d’eau et de calculer un indice en croisant les données de variété taxonomique (nombre de taxons échantillonnés) et de groupe faunistique indicateur (taxon le plus polluosensible) :
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ALTHIS préconise systématiquement de réaliser en parallèle des analyses physico-chimiques de l’eau. Cela permet de mettre en relation la note de l’indice et des valeurs parfois anormales de certains paramètre, tels la concentration en nitrate (NO3-), nitrite (NO2-), ammonium (NH4+), matière organique (DCO) ou encore le PH et les matières en suspension. Et après ?ALTHIS est force de proposition et peut assister le maitre d’ouvrage dans l’élaboration de mesures environnementales pour améliorer la qualité des cours d’eau échantillonnés. (Approche hydromorphologique) Références :ALTHIS a réalisé de nombreux IBGN, et réalise notamment le suivi de la qualité des cours d’eau autour de la carrière de Grand-Champ pour le groupe CMGO. De plus, Alexandre HERBOUILLER, chargé de projet – Ingénieur écologue – a récemment suivi une formation pour la mise en œuvre de l’IBG DCE et notamment de la norme XPT90-388. |
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Définition et principe :
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ALTHIS déploie ses compétences en expertise écologique dans le domaine forestier. L’analyse forestière comprend :
L’analyse forestière est particulièrement pertinente dans le cadre de la mise en œuvre de mesures de compensation écologique (zones déjà boisées ou espaces vierges) mais elle peut également être réalisée pour l’élaboration de plan de gestion d’espaces forestiers (état initial et mesures de gestion). |
Forêt de feuillus |
Méthodologie :
Plusieurs méthodes sont employées pour l’analyse forestière en fonction des secteurs et des objectifs du maitre d’ouvrage:
- Définition des habitats naturels sur la base des associations végétales : identification des essences d’arbres, recherche des espèces patrimoniales et caractérisation du boisement
- Identification de la gestion sylvicole : Taillis, futaie, taillis sous-futaie,…
- Utilisation de l’Indice de Biodiversité Potentielle (IBP)
- Recherche de la faune forestière spécifique
- Etude de sol
L’IBP est un outil développé par les ingénieurs de l’Office National des Forêts (ONF) qui permet, grâce à une méthode bien définie et reproductible, de définir le potentiel de biodiversité d’une zone boisée en fonction des facteurs de gestion forestière (présence de bois mort, de gros arbres, essences autochtones,…) et du contexte (milieux humides, rocheux, continuité temporelle de l’état boisé). Une note (pourcentage par rapport à la valeur maximale théorique) est ainsi attribuée. L’analyse séparée de chaque facteur permet ensuite de définir quelles sont les possibilités d’amélioration de l’existant.
Tronc d’arbre avec fougère épiphyte
Et après ?
ALTHIS peut vous accompagner dans la mise en place d’un plan de gestion des espaces boisés concernés ou encore vous proposer des plans de boisement adaptés au terrain choisi dans le but de favoriser la biodiversité forestière (mesures de compensation écologique notamment).
Références :
ALTHIS a réalisé des analyses forestières au cours de sa mission de réalisation d’un plan de gestion écologique de l’Espace Naturelle Sensible de Loperhet dans le Morbihan (Conseil Général). Une analyse forestière a également été produite pour le compte de la société GRTgaz dans le cadre de la mise en œuvre de mesures de compensation écologique relatives au projet « Bretagne Sud » d’alimentation en gaz de la centrale électrique de Landivisiau (commune de Plescop, 56).
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Définition et principe :
Une étude d’impact est initialement une étude qui vise à apprécier les conséquences environnementales d’un projet pour en limiter les impacts. Le formalisme de réalisation d’Études d’impact a été codifié en Droit français aux articles L. 121-1 à L. 123-16 du Code de l’Environnement.
Le dossier d’Étude d’impact est réalisé conformément aux obligations réglementaires. Son contenu est précisé par le Décret du 29/12/2011 portant réforme des études d’impact, repris à l’article R122-5 du Code de l’Environnement.
L’annexe à l’article R122-2 du Code de l’Environnement défini la catégorie des aménagements qui sont soumis à la réalisation directe d’une étude d’impact ou préalablement sous l’examen de la procédure au « cas par cas ».
ALTHIS intervient sur tout plan, projet ou activité qui pourrait avoir un impact sur l’environnement : projets d’infrastructure linéaire, implantations-aménagements urbains ou industriels, installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), création – extension de carrières de production de matériaux, réhabilitation de sites dégradés, aménagement d’espaces naturels, programme.
Les intervenants d’ALTHIS ont pour objectif de présenter une vision dynamique des projets insérés dans leur environnement, en coordonnant les approches naturalistes, paysagères, urbanistiques et en respectant les objectifs de développement socio-économiques parmi lesquels l’agriculture est essentielle.
Méthodologie :
ALTHIS réalise l’ensemble des étapes suivantes nécessaires à la construction de l’étude d’impact :
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En fonction des projets et de la demande initiale du porteur de projet, ALTHIS peut faire intervenir ses partenaires pour les missions suivantes : Étude paysagère (Vu d’Ici, Atelier de l’Ile), étude acoustique (Venathec), étude de la qualité de l’air (Air Breizh), étude de la faune piscicole (AQUABIO).
Et après ?
ALTHIS accompagne le porteur du projet pour une coordination optimale des mesures engagées (y compris la maîtrise d’œuvre en génie écologique), de leur suivi (indicateurs), de l’élaboration et de la mise à jour d’un plan de gestion et ce toujours en partenariat étroit avec les services de l’état (DREAL, DDT(M)).
Références :
Autant dans la création complète de l’étude d’impact que la reprise de dossiers sensibles (non validés en l’état par les services instructeurs), ALTHIS a accompagné de nombreux porteurs de projet particulièrement dans le grand ouest mais aussi sur les missions spécifiques.
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Définition et principe
Depuis le Décret n°2010-365 de 2010, les plans et projets dont l’exécution pourrait avoir des répercussions significatives sur les sites NATURA 2000, sont soumis à une évaluation de leurs incidences sur l’environnement. L’article R414-23 du Code de l’Environnement précise que l’étude devra être proportionnée à l’importance de l’opération et aux enjeux de conservation des habitats et des espèces en présence.
Deux approches sont utilisées par le bureau d’études :
- Projets inclus dans un site NATURA 2000 : réalisation systématique d’un document spécifique ou notice d’incidence NATURA 2000
- Projets à proximité d’un site NATURA 2000 :
1 – Impacts/incidences considérées comme nuls ou fable au regard du projet = réalisation dans le document porteur (en général le diagnostic écologique ou l’étude d’impact) d’un chapitre spécifique dédié aux évaluations des incidences au titre des sites NATURA 2000
2 – Impacts/incidences significatifs = réalisation d’une notice spécifique
Méthodologie
Althis s’appuie sur une méthodologie en quatre étapes :
- Bibliographie : les sites Natura 2000 sont des zones ayant déjà fait l’objet d’inventaires poussés. Les informations sont présentes dans les Documents d’objectifs (DOCOB) accessibles pour la majorité via la plateforme du Museum National d’Histoire Naturelle – Institut National de Protection de la Nature (INPN). ALTHIS compile et classe ces informations en fonction de l’aire d’étude afin d’orienter au préalable ses investigations de terrain.
- Phase de terrain : ALTHIS mène la phase de terrain en complément des données existantes. Les taxons les plus sensibles et d’intérêt communautaire sont particulièrement visés. C’est le cas notamment dans les sites dépendant la directive « Oiseaux » avec des inventaires plus poussés sur les oiseaux.
- Analyse des enjeux avec une cartographie associée.
- Étude des impacts du projet sur la faune et la flore et notamment sur les espèces et habitats d’intérêt communautaire ayant justifiées du classement du site. Les mesures spécifiques sont coordonnées à celles décrites dans le diagnostic écologique.
Chardonneret élégant – Carduelis carduelis
Althis communique régulièrement ses résultats d’inventaire. Cela permet un échange important avec ses clients et ses partenaires. Le but est de faire évoluer le projet dès qu’une contrainte est mise au jour.
Et après ?
L’évaluation des incidences sera instruite par les services compétents (DDT/M). Après validation, elle sera proposée à l’enquête publique dans le cadre des projets soumis.
Références
Althis a déjà réalisé de nombreuses notices d’incidence Natura 2000, notamment pour la mise en place de la Servitude de Passage des Piétons le long du Littoral sur les communes du Le Tour du Parc, Surzur, Plouhinec, Riantec, Locmiquelic, et Kervignac.
Althis a aussi intégré des évaluations d’incidence Natura 2000 dans des dossiers d’Étude d’Impact routier.
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Définition et principe :
En cas d’atteinte à des espèces protégées ou d’habitats d’espèces protégées, un dossier de demande de dérogation dit « dossier CNPN » doit être réalisé. Il est présenté devant le Conseil National pour la Protection de la Nature (CNPN).
Ce constat d’atteinte, malgré l’application des principes d’évitement et de réduction des impacts, fait suite à l’étude d’impact ou à l’étude faune-flore dans le cas de projet soumis au régime déclaratif.
Le dossier CNPN doit préciser d’une part les espèces faisant l’objet de la demande de déclaration et d’autre part la nature de l’impact (perturbation ou destruction intentionnelle des individus, dégradation de l’habitat de reproduction, …) qui est remis obligatoirement dans son contexte écologique.
Dans cette approche souvent délicate, ALTHIS est en mesure de tirer parti de ses compétences naturalistes et de son expérience afin de produire une analyse écologique détaillée et d’élaborer des mesures environnementales innovantes, efficaces et proportionnées.
Nous vous apportons de plus, la connaissance des attentes des services de l’État qui est un atout indéniable dans ce type de procédure.
A ce titre, l’ensemble des dossiers de dérogation déposés par ALTHIS ont reçu un avis favorable de la part du CNPN.
- A savoir : Les projets pour lesquels une demande de dérogation est déposée doivent correspondent à des « raisons impératives d’intérêt public majeur » (Article L.411-2 du Code de l’Environnement). C’est généralement le cas pour les projets de parcs éoliens par exemple.
Hirondelles de rivage
Méthodologie :
La conception d’un dossier CNPN suit plusieurs étapes :
- Justification du projet : Avec le concours du maître d’ouvrage, il est indispensable de démontrer qu’il n’existe pas d’alternative au projet plus satisfaisante pour l’environnement.
- Description de l’ensemble du contexte environnemental à une échelle suffisante pour appréhender le fonctionnement de l’écosystème local (contexte élargi).
- Rédaction de chapitres spécifiques par espèce ou groupe d’espèces. Pour chacune d’entre elles, il est rappelé les caractéristiques biologiques et écologiques essentielles ainsi que l’état de conservation de la population. Cela permet de comprendre la nature et l’ampleur des impacts du projet envisagé.
- Présentation des mesures d’évitement, réduction et compensation des impacts. Celles-ci sont conçues en collaboration avec le porteur de projet et doivent assurer le maintien des populations animales et végétales concernées dans un état équivalent voire meilleur que la situation initiale.
- Proposition de mesures de suivi et contrôle. Ces mesures sont systématiquement proposées par ALTHIS ; elles permettent de s’assurer que les travaux auxquels s’est engagé le maître d’ouvrage sont bien réalisés et conformes aux prescriptions du Bureau d’Études . De plus, le contrôle de l’efficacité des mesures mises en place donne la possibilité au maître d’ouvrage de confirmer leur efficacité et d’en informer l’Autorité Environnementale.
- Enfin, la présentation d’un bilan sous la forme d’un tableau récapitulatif est appréciée par le CNPN
Et après ?
Suite au dépôt d’un dossier CNPN, ALTHIS vous accompagne dans le suivi environnemental des travaux. A cet effet, des documents de cadrage à destination des entreprises intervenant sur le site peuvent être rédigés (Cahier des charges environnemental, Plan général de coordination environnemental,..) et un ingénieur spécialisé dans les opérations de génie écologique peut assister à la mise en place des mesures environnementales décrites dans le dossier.
ALTHIS réalise également les suivis faune et flore d’un expert naturaliste ainsi que les analyses de l’efficacité des mesures qui en découlent.
Références :
ALTHIS a réalisé le dossier CNPN concernant la déviation du bourg de Grand-Champ (RD779) pour le compte du Conseil Général du Morbihan.
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Définition et principe :
La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) du 30 décembre 2006 pose les principes d’une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Elle codifie aux articles L.214-1 et suivants livre II du Code de l’Environnement et aux articles R 214-1 et suivants du Code de l’Environnement.
Elle identifie les Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA) dont les effets sur la ressource en eau et les écosystèmes aquatiques sont susceptibles de remettre en cause les principes d’une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau.
Ces IOTA sont définis dans une nomenclature et soumis à autorisation ou à déclaration suivant les dangers qu’ils présentent et la gravité de leurs effets potentiels sur la ressource en eau et les écosystèmes aquatiques.
La nomenclature « Loi sur l’eau » se décompose en plusieurs rubriques classées en 4 grandes catégories :
1. Prélèvements
2. Rejets
3. Impacts sur le milieu aquatique ou sur la sécurité publique
4. Impacts sur le milieu marin
Les principales rubriques de la nomenclature sont rappelées ici : CE-R214-1-Loi-sur-leau-Nomenclature-2012-06-01.pdf
Méthodologie :
Les études qui visent à élaborer le dossier « Loi sur l’eau » suivent toutes une méthode basée sur 3 étapes :
1. Diagnostic : l’objet de cette étape est de dresser l’état initial du terrain. L’analyse menée inclus systématiquement des reconnaissances de terrain. Elle nous permet d’identifier les enjeux et sensibilités du projet.
2. Étude du projet : Au cours de cette étape nous travaillons à partir d’une esquisse ou des principes d’aménagement retenus afin d’identifier les effets du projet sur la ressource en eau et les milieux aquatiques. A partir de cette première analyse, nous proposons des mesures pour corriger, réduire ou compenser les effets dommageables du projet. A ce stade, des échanges et discussions entre le maitre d’ouvrage et le concepteur du projet sont nécessaires pour valider les principes des mesures qui seront mises en œuvre.
3. Montage du dossier réglementaire : Lorsque les principes d’aménagement et les mesures mises en œuvre sont validés par le maitre d’ouvrage. Le dossier réglementaire est mis en forme conformément à la réglementation en vigueur. Notre bureau d’études vous assiste, en fonction de vos besoins, dans les démarches administratives liées à l’instruction du dossier.
Les atouts d’ALTHIS :
- Une démarche intégrée au projet : ALTHIS s’intègre à l’équipe conceptrice de votre projet. Il s’agit de définir des solutions techniques et/ou des mesures de manière indépendante. Notre démarche est basée sur l’échange et l’écoute de vos attentes afin de prendre en compte les différentes contraintes et enjeux de votre projet. Les solutions et mesures retenues seront adaptées, efficaces et intégrées à votre projet.
- Une expérience reconnue : Nous pratiquons les différentes rubriques de la nomenclature « Loi sur l’eau » depuis de nombreuses années. Nous avons acquis une expérience reconnue auprès des services instructeurs de plusieurs départements. Cette expérience est pour vous un gage de sécurité juridique pour votre projet vis-à-vis du Code de l’Environnement.
- Des domaines d’expertises complémentaires : ALTHIS possède une équipe pluridisciplinaire (hydraulicien, écologue, géologue) qui vous apporte une expertise adaptée à la complexité de chacun de vos projets.
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Références :
ALTHIS réalise de nombreux dossiers Loi sur l’eau depuis sa création, relatifs à différentes rubrique et sous les régimes d’autorisation ou de déclaration. Nous rappelons ci-dessous quelques uns des dossiers les plus significatifs :
- 2014 – ALTHIS – Dossier de Déclaration Loi sur l’Eau (rubrique 2.1.5.0.) – Aménagement Ouest du centre-bourg de la commune de Brech (9,5 ha) – Maître d’Ouvrage : Mairie de Brech (Morbihan)
- En cours – ALTHIS – Dossier de déclaration (rubrique : 2.1.5.0. / 3.1.2.0. / 3.1.3.0. / 3.1.5.0. / 3.3.1.0.) – RD306 – Construction du giratoire de Saint Fiacre et remplacement de la buse de 1000 par un cadre 2.00×2.00 sur le ruisseau de Billerit ; commune de Guidel – Maitre d’ouvrage : Conseil Général du Morbihan
- 2012 – ALTHIS – Dossier de Déclaration Loi sur l’Eau (rubrique : 2.1.5.0. / 3.1.2.0. / 3.1.3.0.) – Extension d’une aire de stationnement poids lourds ; commune de Quéven – Maitre d’ouvrage : Société Masuy
- 2009 – ALTHIS – Dossier d’autorisation Loi sur l’Eau (rubrique : 1.2.1.0. / 3.1.1.0. / 3.1.2.0. 3.1.3.0. / 3.1.5.0. / 3.2.2.0. / 3.2.3.0. / 3.2.4.0. / 3.3.1.0.) – Régularisation des étangs de la forêt de Branguily ; commune de Gueltas – Maitre d’ouvrage : commune de Gueltas.
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Démarche générale:
ALTHIS par l’accompagnement des clients dans la mise en œuvre de projets structurants et de grande envergure (infrastructures linéaires en particulier), réalise des dossiers d’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publiques (D.U.P.). L’élaboration de ces dossiers spécifiques combine un savoir-faire transversal et complet sur l’ensemble des problématiques environnementales que le bureau d’études maîtrise aujourd’hui.
Aspect réglementaire:
L’article L.11-1 du Code de l’Expropriation prévoit que l’expropriation pour cause d’utilité publique d’un bien ne peut être prononcée qu’après l’avoir précédé d’une Déclaration d’Utilité Publique intervenue à la suite d’une enquête. Ce même article précise que l’enquête publique sera réalisée selon les modalités prévues au chapitre III du Titre II du livre 1er du Code de l’Environnement (articles L.123-1 et suivants).
Les conditions de réalisation de l’enquête publique ont été modifiées par le décret n°2011-2018 du 29 décembre 2011 portant réforme de l’enquête publique relative aux opérations susceptibles d’affecter l’environnement en application de la loi Grenelle 2 promulguée le 12 juillet 2010. Ce décret prévoit que l’enquête publique préalable à la Déclaration d’Utilité Publique et à la réalisation d’aménagements susceptibles d’affecter l’environnement doit être réalisée selon les modalités décrites aux articles R123-1 et suivants du Code de l’Environnement:
« I.-Pour l’application du 1° du I de l’article L. 123-2, font l’objet d’une enquête publique soumise aux prescriptions du présent chapitre les projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements soumis de façon systématique à la réalisation d’une étude d’impact en application des II et III de l’article R. 122-2 et ceux qui, à l’issue de l’examen au cas par cas prévu au même article, sont soumis à la réalisation d’une telle étude. »
Définition et principe :
L’environnement est une composante essentielle de l’aménagement d’un territoire. Sa prise en compte est indispensable lors de l’élaboration/révision des documents d’urbanisme.
Objectifs et principes de l’évaluation environnementale:
- Une démarche intégrée et progressive : l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme n’est pas une évaluation a posteriori des impacts une fois le document établi, mais une évaluation intégrée à son élaboration.
- Un outil d’aide à la décision : L’analyse menée dans le cadre de l’évaluation environnementale apporte les éléments de réflexion pertinents pour la prise de décision des élus.
- Une approche transversale pour assurer la cohérence des choix de développement du territoire.
- Une dimension prospective pour prévenir les impacts environnementaux : L’évaluation environnementale aide à traduire les enjeux environnementaux dans le projet et à anticiper ses éventuels effets.
- Un support de communication : La démarche d’évaluation environnementale est retranscrite dans le rapport de présentation. Elle facilite l’information, contribue à la transparence des choix de développement et favorise leur l’appropriation par le public.
Méthodologie :
Les points clés de notre méthodologie :
- Une démarche partagée : ALTHIS a l’expérience du travail en collaboration avec les urbanistes en charge de l’élaboration des documents d’urbanisme. Les échanges entre urbanistes et environnementalistes sont indispensables pour croiser les analyses et assurer une vision transversale du projet de territoire. Notre rôle n’est pas d’imposer des contraintes au développement, mais d’échanger avec les élus et les acteurs locaux afin de réfléchir sur les enjeux du territoire et les réponses à mettre en œuvre.
- Une analyse confrontée au terrain : ALTHIS ne se limite pas à un travail cartographique et bibliographique. Les reconnaissances de terrain, systématiques, sont indispensables à la bonne prise en compte des spécificités de votre territoire.
- Un bureau d’étude en environnement avec des experts naturalistes : ALTHIS vous assure une analyse des enjeux écologiques précise et argumentée. La présence d’experts naturalistes au sein de notre équipe nous permet de produire des diagnostics écologiques de qualité notamment sur les zones à enjeux du projet de développement.
- Une capacité de synthèse et une force de proposition : ALTHIS possède un rôle d’intégrateur de solutions sur de nombreux projets faisant intervenir des domaines de compétences diverses (écologie, hydraulique, géologie, paysage, contexte socio-économique,…).
- Une expérience reconnue : Nous pratiquons l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme depuis plusieurs années. Notre chargé de projets, Sylvain BRUNET, a déjà mené de nombreuses évaluations environnementales de PLU en association avec différents urbanistes et dans différents départements (56, 29, 44)
Références :
- ALTHIS – Évaluation d’incidences (loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU)) – révision du PLU de la commune d’EDERN (29) – études en cours
- Références du chargé de projets Sylvain BRUNET au sein du bureau d’études EOL :
- Evaluation environnementale des PLU suivants : Arradon, Caudan, Locmiquelic, Morlaix, Piriac-sur-Mer, Plouharnel, Quimperlé, Quiberon, Saint Gildas de Rhuys, Saint Molf,…
Définition et principe :
« La Trame Verte et Bleue (TVB), l’un des engagements phares du Grenelle de l’environnement, est une démarche qui vise à maintenir et à reconstituer un réseau d’échanges sur le territoire national pour que les espèces animales et végétales puissent, comme l’homme, communiquer, circuler, s’alimenter, se reproduire, se reposer… c’est-à-dire assurer leur survie, en facilitant leur adaptation au changement climatique »
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de la Mer – juin 2010
Les continuités écologiques constituant la trame verte et bleue comprennent des réservoirs de biodiversité et des corridors écologiques.
La TVB a pour objectif d’enrayer la perte de biodiversité en participant à la préservation, à la gestion et à la remise en bon état des milieux nécessaires aux continuités écologiques. Elle contribue à :
- Diminuer la fragmentation des habitats naturels et habitats d’espèces
- Identifier, préserver et relier les espaces importants pour la préservation de la biodiversité
- Faciliter les échanges génétiques nécessaires à la survie des espèces de la faune et de la flore sauvages
- Améliorer la qualité et la diversité des paysages
Les lois « Grenelle » 1 et 2 ont intégré la prise en compte des continuités écologiques dans les documents de planification et les projets relevant du niveau national.
La TVB doit être mise en œuvre dans chaque région par un Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE). Les documents de planification urbaine (SCOT, PLU, carte communale) ont une obligation de prise en compte des SRCE.
Méthodologie :
Définition de la Trame Verte et Bleue du territoire d’étude :
La démarche mise en œuvre par ALTHIS afin de définir la TVB s’appuie sur les critères nationaux de cohérence sur lesquels sont basés l’élaboration des Schémas Régionaux de Cohérence Écologique (SRCE).
La construction de la TVB s’appuie sur l’analyse croisée de ces différents critères. Ce travail d’identification des continuités écologiques mené par ALTHIS consiste donc à examiner les milieux naturels : bois, landes, ruisseaux avec ripisylves, prairies permanentes, friches, secteurs bocagers denses, … qui se présentent sous forme d’un maillage aussi continu que possible, et à travers lequel le flux d’individus et de gènes est potentiellement possible.
Ce travail d’analyse est enrichi par l’intégration des données préexistante issues : des échelles d’analyse plus large (régionale et/ou intercommunale) ; des territoires limitrophes de la zone d’études.
Confrontation des analyses cartographiques avec les reconnaissance de terrains et la consultation des acteurs locaux.
Les premiers éléments cartographiques montés par le bureau d’études, sont discutés avec les acteurs locaux du territoire (gestionnaire du site Natura 2000, associations environnementales, collectivités,…) pour enrichir la réflexion. Un travail de terrain ciblé est mené sur certains des corridors identifiés. C’est le cas pour les corridors écologiques faisant débat ou sur ceux dont la fonctionnalité est difficilement appréciable à partir des données disponibles.
Analyse de la fonctionnalité des continuités écologiques et hiérarchisation des corridors écologiques :
L’analyse se poursuit afin de définir la fonctionnalité des corridors écologiques identifiés. Il s’agit de distinguer les corridors écologiques de portée locale, communale ou régionale. Le travail mené s’intéresse également à la fonctionnalité des corridors en repérant les facteurs qui influencent cette dernière. Cette dernière étape conduit à préconiser des actions de préservation ou de restauration afin d’améliorer la fonctionnalité des continuités écologiques.
Références :
- En cours – Évaluation des incidences (loi SRU) dans le cadre de la révision du PLU d’Edern (29). Prestations réalisées en collaboration avec URBACTION en charge de la révision du PLU. Notre mission comprend la réalisation de la trame verte et bleue sur le territoire communal.
- 2010 – Évaluation des enjeux pour la biodiversité et préconisations pour sa préservation (trame verte et bleue) du SCOT de la Communauté de Communes de la Presqu’île de Rhuys (56). Prestations réalisées dans le cadre de l’évaluation environnementale du SCOT menée par IMPACT ET ENVIRONNEMENT l (2010)
- 2009 – Étude sur l’efficacité des passages inférieurs pour la petite faune pour le compte du Conseil Général du Morbihan.
- 2009-2014 : Autres références du chargé de projets Sylvain BRUNET au sein du bureau d’études EOL : Réalisation de la Trame Verte et Bleue dans le cadre de l’Évaluation environnementale des PLU suivants : Arradon, Caudan, Locmiquelic, Plouharnel, Quiberon Saint Gildas de Rhuys (56) Piriac-sur-Mer, Saint Molf (44) ; Morlaix, Quimperlé (29)
Définition et principe
Le Système d’Information Géographique est un outil associant représentation cartographique et base de données. Il est utilisé dans tous les projets d’ALTHIS.
Utilisation
Le SIG est utilisé à toutes les phases du projet. Pour les études de terrain, le SIG structure les interventions à travers des « cahiers de terrain ».
Toutes les données recueillies sont numérisées sous fonds cartographiques et géoréférencées, puis elles sont organisées dans une base de données propre à chaque projet.
Cette base de données est représentée sous forme de tableau dont la multitude de champs prédéfinis structure les informations collectées. Ce stockage normalisé permet de faire ressortir facilement un ensemble de données ou des observations précises.
Althis participe aussi à des atlas cartographiques fondés uniquement sur des données extérieures. Althis a ainsi participé à l’atlas des paysages de Loire-Atlantique en collaboration avec le bureau d’étude paysagiste VU D’ICI et l’atlas cartographique du site Natura 2000 des « Chiroptères du Morbihan » en collaboration avec l’association Bretagne vivante – SEPNB.
Outils de prise de décision
Cette base de données est un élément essentiel d’aide à la décision. Elle alimente et structure les réflexions avec l’étude de variantes lors, par exemple, des études d’itinéraires de randonnée ou création de routes.
Cartographie
Toute information géographique collectée est susceptible d’être illustrée sous forme cartographique. Le plus souvent, ce sont les éléments essentiels du dossier qui sont mis en avant. Les cartes sont à la fois des éléments de représentation, d’information, et d’explication.
Échange
Le SIG intègre de nombreuses données extérieures sous forme de fond cartographique (.TIFF, .ECW) ou de couches additionnables (SHP, .TAB). Althis crée ses propres couches afin d’adapter au mieux la structure SIG aux enjeux des projets. Une fois créées les données et les cartes sont rendues sous forme brute (formats SIG) ou représentation cartographique (.JEPG, ou .PDF).
Althis est équipé de deux GPS de terrain. Ils sont utilisés lors de relevés précis (à 1 m près). Compatible avec Arcview, ces GPS sont des outils essentiels lors d’expertises naturalistes ou de zones humides.
Compatibilité
Althis travaille autant sous les logiciels SIG Arcview et Mapinfo.
Définition et principe :
Le génie écologique consiste à préserver et développer la biodiversité par des actions adaptées (ensemble études-travaux-gestion-communication) sur les écosystèmes ciblés (définition Association Française de Génie Écologique).
Le génie écologique est susceptible d’utiliser tous les processus vivants impliquant la flore, la faune, ainsi que les processus pédologiques, bio-chimiques, etc. pour mettre en place des aménagements (urbains, agricoles, hydrauliques, sylvicoles, etc.) intégrés à l’environnement là où l’on utilisait antérieurement des techniques de génie civil.
Méthodologie :
ALTHIS apporte son savoir-faire à la restauration et l’entretien d’habitats naturels en faisant appel à des techniques de génie écologique.
ALTHIS assure la conception puis la maîtrise d’œuvre et le suivi des réalisations. Les interventions peuvent être dissociées comme faire partie d’un processus complet de l’étude aux travaux.
Les travaux peuvent concerner les zones humides, les cours d’eau, les friches, les espaces dunaires et comporter des ouvrages de grande envergure ou au contraire être réalisés par « petites touches » successives.
Les études préalables sont essentielles:
- un diagnostic écologique (avec diagnostic cours d’eau) permet de définir l’état des lieux et les enjeux
- le plan de gestion précise les objectifs et les moyens
Le suivi et le contrôle, étape essentielle du processus, permettent de vérifier l’efficacité des mesures et d’améliorer les techniques.
Le génie écologique est particulièrement adapté aux opérations de défragmentation des habitats (préservation, remise en état des corridors écologiques, couloirs biologiques).
La restauration de ruisseaux est un bon exemple d’application des techniques de génie écologique, sur lesquelles un contrôle d’efficacité peut être objectivement réalisé avec des moyens peu onéreux: vérification de la libre-circulation des poissons, de l’utilisation des frayères, de la qualité de l’eau avec les indices biologiques.
Dans le cadre d’une mission de maîtrise d’œuvre, ALTHIS réalise pour le Maître d’ouvrage la consultation des entreprises de génie écologique, puis les encadre lors des travaux d’aménagement et d’entretien.
Très actif dans ce domaine d’intervention, ALTHIS participe localement comme à l’échelle nationale à l’évaluation des techniques de génie écologique utilisées (retour d’expérience, efficacité).
– Le suivi de l’efficacité de passages pour la petite faune a fait l’objet d’une étude et d’un rapport réalisés par Alexandre HERBOUILLER, en collaboration avec le Conseil Général du Morbihan, dans le cadre d’un stage de 6 mois de fin de master 2 Environnement (UCO IBEA Angers)
– Participation d’ALTHIS au Groupe de Travail « Infrastructures linéaires et continuités écologiques » organisé par l’UICN.
– Membre depuis mai 2016 de l’Union Professionnelle du Génie Ecologique (UPGE)
Et après ?
La mission d’ALTHIS peut aussi s’étendre à la recherche et à la mise en place d’un montage financier.
Références :
De nombreux maîtres d’ouvrage ont fait confiance à ALTHIS pour la mise en place de leurs mesures de génie écologique. ALTHIS a réalisé plus d’une vingtaine de chantier en maîtrise d’œuvre (création de mares, réhabilitation de cours d’eau, réhabilitation de site dégradé).
Dans le cadre de la restauration du massif dunaire du site de Kerminihy suite à l’échouement du TK BREMEN (décembre 2012), ALTHIS à assisté le maître d’ouvrage dans la réhabilitation de la dune grise et la dune blanche.Pour en savoir + cliquer sur nos références
