Quand un Dossier Loi sur l'Eau est associé à une étude d'impact, ALTHIS peut aussi réaliser la totalité de l'étude d'impact.
Dossier préalable à la Déclaration d'Utilité Publique : RD146E déviation de Malestroit longueur 4 km, sur les communes de Malestroit, Missiriac, Saint-Congard (2008-2009, en cours)
• Dossier d'incidence Loi sur l'Eau
Lieu : Communes de Malestroit, Missiriac, St Congard ( Morbihan, Communauté de Communes du Val d'Oust et de Lanvaux CCVOL)
Maître d'Ouvrage : Conseil
Général du Morbihan (CG56 Direction des Infrastructures / Direction des Routes)
Etude d'impact Canalisation de gaz Ploëmel-Belz (2008-2009, en cours)
• Dossier d'incidence Loi sur l'Eau
Lieu : communes de Ploëmel, Belz, Locoal-Mendon, Erdeven (Communauté de communes de la Ria d'Etel, Communauté de communes du Pays d'Auray, Morbihan, 56)
Maître d'Ouvrage : GRTgaz, Agence Grand-Ouest
Quéven, zone du Mourillon: dossier Loi sur l'Eau (2008)
Réalisation d'un dossier de Déclaration "Loi sur l'Eau" pour le busage d'un ruisseau en vue de viabiliser une parcelle
sur la zone d'activités du Mourillon à Quéven (56530)
Maître d'Ouvrage : Cap l'Orient (Communauté de Communes du Pays de Lorient Morbihan) Certificat
Demande d'autorisation pour la régularisation des étangs de la Forêt
de Branguily (20ha) (2007-2008)
• Dossier d'incidence Loi sur l'Eau (Autorisation)
• Réalisation d'indices biologiques (IBGN)
• Relevés bathymétriques
• Conception et maîtrise d'oeuvre travaux de génie écologique (restauration d'un ruisseau)
Chefs de Projet : Patrick COTON , Romain CRIOU
Maître d'Ouvrage : Commune
de Gueltas (56920 Morbihan, Communauté de Communes de Pontivy) Certificat
Dossier préalable à la Déclaration d'Utilité Publique : RD779 déviation de Grand-Champ longueur 6 km (2007-2009)
• Dossier d'incidence Loi sur l'Eau (Autorisation)
Lieu : Commune de Grand-Champ (56930 Morbihan, Communauté de Communes du Loc'h)
Chef de Projet : Patrick COTON
Maître d'Ouvrage : Conseil
Général du Morbihan (CG56 Direction des Infrastructures / Direction des Routes, Vannes)
Dossier
préalable à la Déclaration d'Utilité
Publique : RD767 à
2x2 voies déviation de Locminé - Locminé
Siviac, tronçon de 11,4 kms (2006-2007)
• Inventaire cours d'eau et zones humides sur le périmètre d'étude
• Dossier d'incidence Loi sur l'Eau (Autorisation)
Chef de Projet : Patrick COTON
Maître d'Ouvrage : Conseil
Général du Morbihan (CG56 Direction des Infrastructures / Direction des Routes, Vannes)
Certificat
Expérimentation
d'une démarche de qualité environnementale dans
des opérations d'aménagement, projet-pilote
Commune de Trégunc (29). Réalisation d'une AEU
(Approche Environnementale de l'Urbanisme) pour la mise en
place de lotissements à dominante d'habitations (2006-2007)
• Dossier Loi sur l'Eau (déclaration)
Maître d'Ouvrage : Ataraxia
Aménagement (35 Rennes, 56 Lorient, 44 Nantes) Certificat
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